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Documents

Conditions de commercialisation de l'or Autre
Arrêté conjoint fixant droits, redevances et taxes applicables à la commercialisation du diamant Arrêté
Procédure d'exportation de l'or produit artisanalement Autre
Bauxite - potentiel de la Guinée Autre
Or - potentiel minier de la Guinée Autre
Diamant - potentiel minier de la Guinée Autre
Procedures d'octroi de titre minier Autre
Fiche technique pour l’octroi des titres miniers Autre
Procédures d'ouverture d'un établissement de crédit Autre
Loi L2005019AN modifiant les dispositions de la Loi L95018CTRN règlementant les radiocommunications Loi
Loi L2005018AN modififiant la réglémentation générale des télécommunications Loi
Décret portant conditions d'implantation et d'exploitation de stations de radioffusion et TV Décret
Loi L2005018AN modififiant la réglementation générale des télécommunications Loi
Loi relative aux télécommunications et aux technologies de l’information Loi
Arrêté portant reglémentation de la distribution des services de télévision privée Arrêté
Procédure d'investissement dans le domaine des Transports Routiers Autre
Procédure d'investissement dans le domaine du transport aérien Autre
Arrêté fixant les procédures d'attribution de terrains à usage industriel Arrêté
Arrêté modifiant l'arrêté fixant les procédures d'attribution de terrain à usage industriel Arrêté
Arrêté portant création attribution des directions régionales des pêches et de l'aquaculture Arrêté
Procédure d’obtention d’agrément de création d’une structure d’importation d’équipement médical Autre
Procédure d’obtention d’un agrément de création d’une structure de soins privée par une ONG Autre
Retrait d'un agrément d'une structure de santé Autre
Procédure de mise en fonctionnement des strutures de soins privées Autre
Pièces exigées pour la constitution du dossier d'agrément Autre
Construction d'infrastructures sanitaires, Matoto, Labé, Gaoual, Dabola et Labé Autre
Construction d'infrastructures sanitaires, Kindia, Labé, Kankan et N'zérékoré Autre
Conditions de création d'un centre médical par une ONG Autre
Profil pharmaceutique de la Guinée 2011 Autre
Politique pharmaceutique nationale Autre
Pièces constitutives de dossier d'enregistrement de médicaments Autre
Directive pour l'implantation d'une usine de fabrique de produits pharmaceutiques Autre
Sites des hydropurs Autre
Projet de complexe avicole Autre
Appui à l'élargissement de la couverture sociale Fiche projet
Appui aux populations et familles impactées par Ebola Fiche projet
Elaboration du document de politique nationale de protection sociale Fiche projet
Dynamique de production des cinq principales cultures vivrières (2005 à 2015) Autre
Appui à l'éducation inclusive Fiche projet
Stratégie de développement de la riziculture Autre
Situation financière des engrais par préfecture Autre
Situation financiaires des intrants Autre
Evaluation Agricole de l’Appui aux producteurs en intrants agricoles-2012-2013 Autre
Focus sur le café ziama Autre
Approche comparative superficie et production en riz des exploitations appuyées en 2012 vs 2011 Autre
Construire de Marchés modernes à 2 niveaux Fiche projet
Diversification et Commercialisation des produits Fiche projet
Réglementation de la commercialisation des produits de chasse Fiche projet
Renforcement de la capacité opérationnelle de l’Office National de Contrôle de Qualité Fiche projet
Renforcement des capacités d’inspection et d’analyse - ONCQ Fiche projet
Trois filières agricoles, pomme de terre, banane et café Fiche projet
Aménagement de points d’eau dans les écoles primaires, les collèges et les lycée Fiche projet
Appui à l’Alphabétisation des adultes Fiche projet
Appui à l’éducation à la citoyenneté et à la culture de la paix Fiche projet
Construction de deux lycées techniques, Kankan et Dubréka Fiche projet
Construction et équipement de salles de classe modernes au primaire Fiche projet
Construction et équipement d’infrastructures pour les collèges Fiche projet
Construction et équipement d’infrastructures pour les lycées Fiche projet
Mise en place des cantines scolaires dans les écoles primaires des zones défavorisées Fiche projet
Réhabilitation des infirmeries scolaires des institutions d'enseignement technique Fiche projet
Réhabilitation des points d'eau des institutions d'enseignement technique Fiche projet
Renforcement de la recherche et de la formation spécialisée avancée sur EBOLA Fiche projet
Rénovation et équipement des centres de recherche Fiche projet
Liste de projet priotaires du MESRS Fiche projet
Développement des Elevages à cycle court Fiche projet
Amélioration de la commercialisation du bétail et des produits animaux Fiche projet
Development of short-term livestock breeding Fiche projet
Etude et construction d'un abattoir et de blocs de boucheries à Conakry Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Boureya Fiche projet
Projet viande -lait Ditinn-Famoila Fiche projet
Redynamisation des organisations socio-professionnelles du secteur Elevage Fiche projet
Renforcement du niveau de soins apportés au cheptel national Fiche projet
Revitalization of the socio-professional organizations in the livestock breeding sector Fiche projet
Agrandissement de la capacité de stockage du lac de Sonfonia Fiche projet
Alimentation en eau potable des îles et du litoral guinéen Fiche projet
Alimentation en eau potable rurale de la Haute Guinée Fiche projet
Alimentation en potable et assainissement en milieu rural Fiche projet
Approvisionnement en eau potable dans la région rurale de la Basse Guinée Fiche projet
Construction des systèmes modernes d'Adduction d'Eau Potable Fiche projet
Gestion durable des déchets solides et non solides Fiche projet
Hydraulique villageoise de Kérouané et Mandiana Fiche projet
Hydraulique villageoise de N'zérékoré, Lola et Yomou Fiche projet
Hydraulique rurale (2014-2016) Fiche projet
Projet d'aménagemenet de microcentrale hydroélectrique de Seredou (Macenta) Fiche projet
Projet d'aménagement hydroelectrique de Touba (SARANWOL) Fiche projet
Projet de Microcentrale Hydroélectrique deTiambata(Sala) Fiche projet
Projet hydraulique à Gueckedou et Kissidougou en Guinée Forestière Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Amaria Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Balassa Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Belidima (Tinguilinta) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Diaraguela Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Fomi Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Gozoguezia Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Kaléta Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Kassa Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Keno (Makona) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Kogbèdou Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Koukoutamba Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Lokoua (Boffa) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Lougambé (Tanto) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Madina(Dion) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Morisanako Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Nongoa(Makona) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Nzébela Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Pera(Fatala) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Singuega(Makona) Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Souapiti Fiche projet
Projet Hydroélectrique de Tiopo Fiche projet
Projet Hydroélectriquede Diaoya Fiche projet
Réalisation de 100 AEPS dans les 4 régions naturelles Fiche projet
Réalisation, équipement et raccordement de nouveaux forages industriels Fiche projet
Rééquilibrage régional de l'AEPA Fiche projet
Réhabilitation des conduites en Fonte Grise et Amiante Cimente Fiche projet
Réhabilitation des installations de captages d'eau de Kakoulima Fiche projet
Réhabilitation et Equipement du réseau Hydrologique National HYDRO GUI Fiche projet
Renforcement de la production d'eau potable de Kissidougou, Kouroussa et Dinguiraye Fiche projet
Renforcement de la production et de la distribution d’Eau Potable de Siguiri Fiche projet
Renforcement des capacités de production et de stockage d'eau potable de Boffa Fiche projet
Projet Bélidima Fiche projet
Projet Boureya Fiche projet
Campagne d'assainissement de la ville de Conakry Fiche projet
Concession des services de collecte et de transfert des déchets solides de Conakry et sa région Fiche projet
Construction et réhabilitation des latrines dans les écoles et lieux publics Fiche projet
Lutte préventive contre Ebola à partir des aires protégées de Guinée Fiche projet
Fonds d’urgence économique en appui au secteur privé Fiche projet
Mine et Géologie Fiche projet
Amélioration des conditions de stockage de produits de pêche par acquisition 5 chambres frigorifiques Fiche projet
Aménagement de 10 fermes piscicoles sur la partie sud de la Haute Guinée (Kissidougou, Faranah) Fiche projet
Aménagement de 40 fermes piscicoles en Guinée Forestière Fiche projet
Construction de 10 points d’eau à travers l’ouverture de forages dans 10 débarcadères Fiche projet
Construction et d’extension de latrines publiques dans 10 débarcadères Fiche projet
Mise en place de deux centrales d’avitaillement en intrants de pêche à Conakry et à Kankan Fiche projet
Organisationnelle et institutionnelle des acteurs de la pêche Fiche projet
Renforcement capacités de surveillance du Centre de Nl de Surveillance et de Protection des Pêches Fiche projet
Renforcement des capacités de stockage des chambres de conservation de produits de pêche Fiche projet
Campagne renforcée pour l’élimination de la Maladie à Virus Ebola Fiche projet
Construction d'infrastructures sanitaires (Kindia, Labé, Kankan et N'zérékoré) Fiche projet
Construction d'infrastructures sanitaires post Ebola Fiche projet
Construction et Equipement d'un hôpital Régional à Matoto - Conakry Fiche projet
Construction et équipement des hôpitaux Régionaux de Kankan et de N’Zérékoré Fiche projet
Construction et Equipement d’un CHU d’une capacité de 500 lits à Sonfonia - Conakry Fiche projet
Equipement des infrastructures sanitaires post Ebola Fiche projet
Réalisation d'ouvrages d'approvisionnement en eau et d'assainissement post Ebola Fiche projet
Réhabilitation des infrastructures sanitaires post Ebola Fiche projet
Réhabilitation et Equipement de l’Hôpital National Ignace Deen Fiche projet
Renforcement des capacités institutionnelles et humaines des structures nationales impliquées Fiche projet
Améliorer la couverture du territoire national en radio et télévision Fiche projet
Construction d’infrastructures pour la Couverture Nationale en Emetteurs de Radio et Télé Fiche projet
Projet de construction d'une imprimerie2 Fiche projet
Projet de construction de l'imprimerie 2 Fiche projet
Projet de construction de la maison de la presse Fiche projet
Projet de construction des directions régionales de la communication Fiche projet
Projet de construction des radios communautaires de développement Fiche projet
Projet du parc de Badiar Fiche projet
Développement du Tourisme dans les Parcs et Aires Protégées Transfrontaliers Fiche projet
Projets du secteur du tourisme Fiche projet
Projet de construction des radios rurales et communautaires Fiche projet
Projet prioritaires court et moyen termes (Telecommunications Août 2014) Fiche projet
Projet de construction de l'imprimerie Fiche projet
PROJETS PRIORITAIRES COURT ET MOYEN TERMES (Telecommunications Août 2014) Fiche projet
Fiche projet - 2015-2016-2017 Fiche projet
Amenagement et Exploitation de la Zone Est du port de Conakry Fiche projet
Aménagement et Gestion de la plateforme logistique des transports à Kouria - Coyah Fiche projet
Construction et exploitation des gares maritimes à Conakry Fiche projet
Construction et gestion de 6 Aéroports domestiques Fiche projet
Construction et gestion d’un nouvel aéroport international à Maferinya - Forécariah Fiche projet
Dispositif de contrôle sanitaire aux débarcadères maritimes Fiche projet
Désenclavement de Conakry Fiche projet
Actualisation Schéma directeur d’aménagement d'urbanisme (SDAU) de la ville de Conakry Fiche projet
Réhabilitation de la route Nationale RN1- Dabola-Kouroussa Fiche projet
Technique des projets prioritaires par ordre de priorité Fiche projet
Projet de construction des radios rurales Fiche projet
Fiche de renseignement pour demande de permis technique d'exploitation dans l'hôtellerie Autre
Pièces à fournir pour la création d'une agence de voyage Autre
Repertoire des sites touristiques Autre
Conditions d'obtention de la carte professionnelle d'artisan Autre
Fiche technique sur l’investissement dans le domaine de l’immobilier - Guinée Autre
Situation de la Commercialisation du riz par préfecture - 2012 Autre
Dynamique de production des principales cultures vivrières 1995 - 2014 Autre
Généralités sur le développement des fruits de Guinée Autre
Référentiel EUREPGAP pour fruits et légumes frais Autre
Procédures d'achat de matières précieuses Autre
Procedures d'examen des dossiers relatifs aux biens immobiliers recensés Autre
Développement Urbain de Conakry (Atlas de Conakry) Autre
Obtention d'autorisation de création d'une école privée Autre
Rapport T1 2015 MEPU-A Autre
Plan d'action 2015 du MEPU-A Autre
Procédure d’obtention d’agrément dans le domaine de l’éducation Autre
Ordonnance portant création du statut de l’école privée en République de Guinée Autre
Liste des universités Autre
Enseignement superieur en Afrique francophone Autre
Bonnes pratiques d'hygiène sur la pirogue Autre
Arrêté portant attributions-organisations du service industrie et qualité des produits d'aquaculture Arrêté
Arrêté portant réglementation de la pêche artisanale Arrêté
Bonnes pratiques d'hygienes bateaux de pêche Autre
Arrêté portant attributions et organisations du service industrie et assurance qualité des produits halieutiques Arrêté
Décret exonérant les droits et taxes à l’importation d’intrants et de matériels - Pêche Décret
Arrêté portant création du service des domaines et infrastructures publics(pêche_aquaculture) Arrêté
Arrêté portant Approbation du manuel de Procédure d’Inspection - Qualité et Salubrité Produits de Pêche Arrêté
Plan Directeur DNPL Autre
Pièces constitutives de dossier de renouvellement de médicaments Autre
Conditions de création d’un établissement pharmaceutique , grossiste-repartisseur appartenant à une société Autre
Décret portant modification des statuts du service national d'aménagement des points d'eau Décret
Coûts unitaires des forages Autre
Arrêté relatif aux conditions d'implantation des stations de Radiodiffusions et de TV Arrêté
Conditions d'implantation et d'exploitation des radiodiffusions et télévisions communautaires Autre
Décret portant instituon d'un Guichet Unique électronique des formalités, procédures et opérations du commerce en République de Guinée Décret
Arrêté sur les tarifs des cartes professionnelles de commercants et différentes prestations Arrêté
Arrêté portant réglementation de l'exportation de l'huile de palme Arrêté
Arrêté portant réglementation de l'exportation du cajou Arrêté
Arrêté réglementant la gestion et le contrôle des substances chimiques Arrêté
Plan national de relance de l'horticulture en République de Guinée Autre
Code de l'élevage et des produits animaux Code
Présentation Sectorielle Elevage Autre
Procédure d’Investissement dans le domaine de l'élevage Autre
Maladies chroniques non transmissibles (MNT)_Politique Autre
Maladies chroniques non transmissibles (MNT)_Programme Autre
Note Sectorielle - Santé Autre
Plan National Développement Sanitaire 2015-2024_Guinée Autre
Plan Relance Système Santé Guinée 2015-2017 Autre
Plan stratégique de lutte antituberculeuse en guinee_2015_2019_TB Autre
Plan Stratégique National de Lutte Contre le Paludisme 2013 - 2017 Autre
Politique Nationale de santé Autre
Présentation Sectorielle Santé Autre
Programme élargi de vaccination_GUINEE_2011_2015 Autre
Programme National de Lutte Contre le Paludisme Autre
VIH Plan stratégique 2013-2017 Autre
Superficies traitées par les services de protection des végétaux - 2012 Autre
Rapport général de l’enquête agricole - Campagne agricole 2014-2015 Autre
Programme détaillé de développement de l'agriculture africaine Autre
Programme de Développement durable de la riziculture Autre
Procédure d'investissement dans le domaine agricole Autre
Présentation Sectorielle Agriculture Autre
Politique nationale de développement agricole vision 2015 (Volume 4 Résumé exécutif de la PNDA Vision 2015) Autre
Politique nationale de développement agricole vision 2015 (Volume 3 plan d'action du PNDA vision 2015) Autre
Politique nationale de développement agricole vision 2015 (Volume 2 stratégie de la PNDA Vision 2015) Autre
Politique nationale de développement agricole vision 2015 (Volume 1 Bilan LPDA2) Autre
Plan national d’investissement agricole et de sécurité alimentaire - 2013-2017 Autre
Nouvelle lettre de politique de développement agricole 2006 - 2015 Autre
Note sectorielle - Agriculture Note sectorielle
Gestion des Centres de Prestations Agricoles (CPA) par Préfecture Autre
Encadrement technique des ménages agricoles par préfecture Autre
Synthèse de la lettre de politique de développement de la pêche et de l’aquaculture (LPDPA) Autre
Présentation Sectorielle Pêche Autre
PLAN DE PECHE 2016 DEFINITIF PARAPHE VENTILE MPA LOUA Autre
Plan d'aménagement et de gestion des pêcheries 2015 Autre
Liste des ateliers de réparation de moteur hors-bord en Guinée Autre
Lettre de politique de développement de la pêche et de l’aquaculture (LPDPA) Autre
Décret portant règlement général de mise en œuvre du code de la pêche maritime en Guinée Décret
Décret portant determination des amendes et pénalités accessoires applicables aux infractions de pêche Décret
Décret portant création du centre nationale des sciences halieutiques de Boussoura Décret
Décret portant composition de la commission nationale d'arraisonnement Décret
Code de la Pêche Maritime 2015 Code
Code de la Pêche continentale 2015 Code
Code de l'Aquaculture 2015 Code
Code de Conduite pour une Pêche Responsable Code
Arrêté portant statut de la confédération nationale des professionnels de la pêche en Guinée CONAPEG Arrêté
Arrêté portant approbation du plan d’aménagement et de gestion des pêcheries pour la campagne de pêche de l’année 2015 Arrêté
Note de présentation de la nouvelle règlementation du travail des étrangers Autre
TDR des personnels de l'Unité de Coordination du projet de Parcs Autre
Analyse du cadre logique du projet du parc du Badiar Autre
Budget du Projet de développement du Tourisme dans le parc national du Badiar Autre
Plan stratégique pour le développement du Tourisme Autre
Politique nationale du Tourisme Autre
Présentation Sectorielle Artisanat Autre
Présentation Sectorielle Tourisme et Hôtellerie Autre
Procédure d'investissement dans le domaine de l'hôtellerie, du tourisme et de l'artisanat Autre
Rapport relatif à l'élaboration d'une note sectorielle du tourisme (2013-2015) Autre
Code de l'eau Code
Lettre de politique de developpement du secteur de l'energie Autre
Note sectorielle Eau rurale Autre
Présentation Sectorielle Energie Autre
Arrêté portant condition d'application du décret de création de la LONAGUI Arrêté
Arrêté fixant les barèmes des redevances domaniales des bâtiments de l'Etat Arrêté
Code de la construction et de l'habitation Août 2015 Code
Grilles des équipements collectifs Autre
Présentation Sectorielle Habitat Autre
Questionnaire projet Immobilier Autre
Loi instituant le monopole de l'Etat sur le tabac Loi
Financement des Projets télécoms et TIC Autre
Loi relative aux telecommunications et aux technologies de l’information Loi
Présentation Sectorielle Telecommunications Autre
Code de l'environnement Code
Code forestier Code
Présentation Sectorielle Assainissement Autre
LE SCHEMA DE LIBERALISATION DES ECHANGES COMMERCIAUX DE LA CEDEAO 21 Autre
Arrêté conjoint portant attributions-fonctionnement et conditions de travail des CASSM et CSMP Arrêté
Arrêté portant création-attributions-composition et fonctionnement des comites préfectoraux Arrêté
Arrêté protant retraction partielle de l'arrêté N°2009-1062 - Retrait de permis Arrêté
Code minier français/anglais Code
Décision portant mise en oeuvre de la nouvelle procédure cadastrale Autre
Décret modifiant certaines dispositions du décret portant création d'une société de patrimoine du secteur minier Décret
Décret portant adoption d'un modèle de convention minière type Décret
Décret portant adoption d'une directive de réalisation d'une EIES des operations minieres Décret
Décret portant adoption de la politique foncière en milieu rural Décret
Décret portant codification des études d'impact sur l'environnement Décret
Decret portant construction de chemin de fer minier et du port en eaux profondes Décret
Decret portant fonctionnement de la commission nationale des mines Décret
Décret portant mise en place d'un système de traitement accéléré des dossiers des projets miniers Décret
Fiche technique des projets majeurs Autre
Finergies - ITIE Guinée - Rapport ITIE 2015 - Version finale signée Autre
Les éléments de la convention minière Autre
Loi portant constitution et gestion du patrimoine minier Loi
Note sectorielle Mines Note sectorielle
Présentation Sectorielle Mines Autre
Projets miniers majeurs en cours Autre
Arrêté modifiant la description de la DDI et DDE Arrêté
Arrêté portant réglementation de l'exportation du café et du cacao Arrêté
Procédure d’obtention d’un arrêté d’exploitation d'une structure de soins privés Arrêté
Code pétrolier de Guinée Code
Code de la santé Code
Code de l'artisanat Code
Code de la déontologie médicale Code
Décret dispositions réglementaires des activités pharmaceutiques Décret
Loi pharmaceutique Loi
Loi portant modification des dispositions relative aux services de la poste Loi
Note sectorielle-infrastructures urbaines Note sectorielle
Note sectorielle Energie Note sectorielle
Note sectorielle Eau urbaine Note sectorielle
Note sectorielle - infrastructures inter-urbaines Note sectorielle
Fiche synoptique - Synthèse Autre
Rapport sur le secteur privé guinéen Autre
Rapport d'étude tarifaire de l'EDG Autre
Décret portant création, statuts, mission, attributions et organisation de l'Office National des Pétroles Décret
Décret portant gestion des autorisations et titres miniers (2014) Décret
Décret relatif à l’application des dispositions financières du Code minier (2014) Décret
Accord Cadre de Coopération entre la Guinée et l'Ethiopie Accord
Accord Commercial Tunisie-Guinée Accord
Accord de coopération - secteur des hydrocarbures - Guinée - Guinée Equatoriale Accord
Accord de coopération dans le domaine agricole entre la Guinée et la Guinée Equatoriale Accord
Accord de coopération dans le secteur minier entre la Guinée et la Guinée Equatoriale Accord
Accord de coopération entre la République du Congo et la République de Guinée Accord
Accord entre le ministère des affaires étrangères de la Guinée et le Ministère des affaires étrangères de l'Inde Accord
Accord entre la Guinée et la Turquie relatif à l'exemption réciproque de visas Accord
Accord Guinée - Burkina Faso - Promotion et protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée - Bénin - Promotion et protection réciproques des investissements Accord
Accord entre la chambre de commerce d'industrie et d'agriculture de Dakar et la chambre de commerce de Guinée Accord
Accord Guinée - Allemagne - Promotion et protection mutuelles des investissements Accord
Accord Guinée - France - Promotion et protection réciproques des investissements Accord
Protocole d'accord Guinée-Mali - Gestion de l'eau Accord
Instrument de Ratification d'accord entre la Guinée et le Royaume d'Arabie Saoudite Accord
Ratification de la convention sur la promotion des investissements Guinée - Emirats Arabes Unis Accord
Décret promulguant la loi ratifiant la convention Guinée - Emirats Arabes Unis sur la Protection et la Promotion des Investissements Accord
Convention non double imposition Tunisie-Guinée Accord
Accord Guinée - Mauritanie sur la promotion et la protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée-Mali relatif à l'interconnexion ferroviaire Conakry-Kankan-Bamako Accord
Accord Guinée - Egypte sur la promotion et la protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée - Cameroun sur la promotion et la protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée - Malaisie - Promotion et protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée - Maroc - Agriculture Accord
Accord Guinée - Maroc- Promotion et protection réciproques des investissements Accord
Code des investissements 2015 Code
Code des douanes Code
Accord Guinée - Liban sur la promotion et la protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée-Afrique du Sud sur la promotion et la protection réciproques des investissements Accord
Accord Guinée - Gambie sur la promotion et la protection réciproques des investissements Accord
Code général des impôts Code
Présentation Sectorielle Infrastructures Autre
Plan national de Transports Autre
Diagnostic des transports et préparation d’un document de PSS Autre
Presentation Sectorielle Education Autre
Arrêté portant révision des tarifs des droits de timbre -Hôtellerie-Restauration-loisirs Arrêté
Décret portant modification de la SOGUIPAMI (février 2015) Décret
Arrêté Conjoint Fixant des Barèmes des Redevances Domaniales, des Coûts d’Aliénation des Domaines Privés de l’Etat Arrêté
Synopsis - Accès au financement Autre
Synopsis - Cadre d'exécution Accord
Synopsis - Compétitivité Accord
Synopsis - Formalisation Accord
Synopsis - Renforcement des capacités Accord
PNDES (Plan National de Développement Economique et Social) 2016-2020 Autre
LETTRE DE POLITIQUE NATIONALE DU CONTENU LOCAL Autre
Lettre de Politique Nationale du Contenu Local Note Synthèse Autre
Lutte contre corruption Autre
Décret Portant Création des Centres de Gestion Agréés (CGA) Décret
STRATEGIE DE RELANCE SOCIOECONOMIQUE POST-EBOLA (2015-2017) Autre
Stratégie de réduction de la pauvreté Autre
Plan quinquennal de développement socio-économique (2015-2017) Autre
Arrêté portant organisation du fonctionnement du comité technique de suivi des investissements Arrêté
Arrêté MIPPSP Comité Technique de Suivi des Investissements (19-7-2016) Arrêté
Décret portant application du nouveau Code des Investissements Décret
Code du travail Code
Loi bancaire - Août 2013 Loi
Loi de finances 2016 Loi
Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif Autre
Acte uniforme portant sur le droit commercial général Autre
Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives Autre
Acte uniforme révisé portant organisation des sûretés Autre
Acte uniforme révisé relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique Autre
Acte uniforme sur le droit de l'arbitrage Autre
Acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises Autre
Acte uniforme Procédure simplifiée de recouvrement et des voies d'exécution Autre
Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route Autre
Code foncier et domanial Code
Code des marchés publics Code
Lettre de Politique de Promotion du contenu local dans le Secteur Minier Autre
Guide budgétaire du citoyen- Loi de Finances 2017 Autre
Accord relatif aux licences en matière d'importation Accord
Accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce Accord
Accord sur les mesures phytosanitaires Accord
Accord sur les obstacles techniques au commerce Accord
Accord sur les règles d'origine Accord
Convention de kyoto Convention
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE (GATT) 1947 Accord
Note sur la législation douanière en Guinée Note juridique
Acte-uniforme relatif au droit comptable et à l'information financière Autre
Décret portant adoption de la lettre de politique nationale du contenu local Décret
Guide simplifié des impôts Autre
Rapport d’évaluation des projets d’investissements 2016 Autre
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